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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (soc. an
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CERAMTET
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CERAMTET
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES S.A.S. (soc. an.), Z.I. 4, Avenue Docteur Schweitzer, 69330 MEYZIEU.

Numéro de dépôt :
1314651
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CERAMTET

Déposée le 26 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERAMTET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (soc. an - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : CERAM.IX


SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES S.A.S. (soc. an.), Z.I. 4, Avenue Docteur Schweitzer, 69330 MEYZIEU. - France


CABINET MONNIER. - France


Inscription - Renonciation totale n°27082 - Publication au BOPI 1985-49

Têtes de robinets et autres articles de robinetterie.